Noël Pottier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Noël Pottier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, à la chambre détachée à Cayenne
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2005-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Fort-de-France, à la Chambre Détachée à Cayenne"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000265682(source JORF)
admission
27 Octobre 200527/10/2005
De: Noël Pottier
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France chargé de la chambre détachée à Cayenne
Objet:
des fonctions de délégué à la protection de l'enfance
JORFTEXT000000773259(source JORF)
charge
02 Juillet 200202/07/2002
De: Pottier (Noël)
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
membres des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat
Pour le département de la Guyane
Groupe:
Commissions départementales de vérification des titres
JORFTEXT000000574509(source JORF)
nomination
13 Janvier 199913/01/1999
De: Noël Pottier
vice-président au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Fort-de-France
Conseillers à la chambre détachée à Cayenne
Remplace:M. Gondran
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.